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 Des licences, pour qui et pourquoi ?

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Alain P59

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MessageSujet: Des licences, pour qui et pourquoi ?   Sam 26 Jan 2013 - 15:01

J'ai posté ce sujet sur trial en anciennes mais il n'y a pas de raison que les membres de ce forum qui ne sont pas membre de l'autre, n'en profitent pas aussi !

Avez-vous constaté combien de fois la question des licences « englue » considérablement toute projection de la moindre activité dans notre discipline ?
Il est grand temps d'en parler un peu !

A ce sujet, il est peut-être temps de ramener plusieurs choses à leur juste valeur ! L'avenir et le succès de la pratique du trial en ancienne par des amateurs passionnés en dépend probablement.

J'ai déjà eu cette discussion en privé avec Philippe qui s'occupe du club de trial de Sotteville-sur-Mer et je l'aurai depuis bien longtemps publié sur le forum afata si un des administrateurs de ce dernier avait validé mon inscription... (C'est peut-être normal, je ne suis pas Français.)

Des licences, pour qui et pourquoi ?

Il faut tout d'abord rappeler que nous sommes ici dans le domaine privé et que la règle est de l'ordre du "librement consenti".
Au départ, les fédérations se sont constituées pour rassembler les pratiquants, organiser des épreuves, éventuellement un championnat et offrir à ses membres le bénéfice d'une assurance groupe qui les couvre (en principe, j'y reviendrai plus loin) dans la pratique de cette activité.

Les fédérations importantes sont en principe membres ou partenaires de la FIM (fédération internationale motocycliste) (sinon elles n'ont qu'une "autorité" nationale ou régionale, ce qui serait embêtant dans le cadre d'un championnat mondial) et leurs règlements sont pratiquement des copier/coller l'un de l'autre. En matière de possession de licence et de participation aux épreuves, on peut notamment y lire ceci avec des variantes mais dans le même sens :"Les pilotes non-licenciés pourront participer à toutes les manches, mais ils ne seront pas pris en compte pour le classement général." C'est peut-être un reliquat des débuts de l'organisation des fédérations, ou d'une liberté bien dans l'esprit de l'époque qui n'a pas encore été réduite ou supprimée, mais apparemment c'est toujours d'actualité...
Et ceci, bien entendu, dans le cadre "officiel" d'une épreuve faisant partie d'un championnat !
Dans la réalité, nous savons tous qu'il y a bien d'autres obstacles, notamment financiers, à cette participation...
Donc, dans le cadre d'une organisation privée, amicale et sans classement autre que celui d'avoir le plaisir de savoir "qui a gagné" ce jour là, il est parfaitement exagéré et illusoire (j'y reviendrai plus loin) de la part d'un organisateur de réclamer une quelconque licence ! D'autant plus qu'en le faisant, l'organisateur tombe sous le coup des lois anti discrimination. (La possession d'une licence/assurance étant un choix personnel et une liberté individuelle lorsqu'elle n'est pas imposée par la loi.)

Il est parfaitement compréhensible et apparemment légitime, qu'un organisateur recherche une certaine "sécurité" en demandant aux participants de posséder une licence qui est censée les couvrir au niveau assurance pour limiter les risques de problèmes en cas d'accident... Cependant, il n'en est rien ! L'assurance qui est conférée à un licencié n'est valable que dans le cadre d'une organisation officielle ! Donc, encore une fois, parfaitement inutile dans le cadre d'une organisation privée ou "amicale". D'après mes renseignements auprès d'un assureur spécialisé dans cette matière très particulière, cette couverture ne s'étend même qu'entre la ligne de départ et celle d'arrivée... Un accident survenu dans le parc coureur ou entre cet endroit et le départ de l'épreuve, n'est pas couvert...

Pour résumer, que faire ?

Si vous voulez participer à un championnat et faire partie d'un classement, une licence sera nécessaire. C'est normal, si vous voulez être membre d'un club, vous devez y adhérer ! On ne pourra pas vous empêcher d'avoir plusieurs licences, la loi sur la double assurance n'étant pas (pour l'instant) d'application dans cette matière pour ce type de contrat. Cependant, une seule licence suffit et on ne peut pas vous obliger à en avoir plusieurs.
Dans tous les autres cas...

Et pour être quand même assuré ? C'est bien là que le problème se trouve ! Pour l'instant, et c'est bien malheureux, il n'existe apparemment pas de solution "miracle" !

Vous pensez peut-être que si vous avez une moto parfaitement en règle, immatriculée et assurée, vous êtes couvert... Et bien non, la participation avec cette moto à une épreuve sportive est une clause d'exclusion ! De même, si vous êtes sur un terrain privé ou si vous n'êtes pas détenteur d'un permis de conduire (trop jeune par exemple) la compagnie d'assurance ne manquera pas de vous opposer ces arguments !
Prendre une assurance spéciale ? Pourquoi pas ? Tout ce discute, mais même si cette possibilité existe bel et bien, le tarif sera à la hauteur de cette "différence" (considérée comme un risque maximum) et pour l’instant, on vous imposera d'avoir une assurance par moto... (Peut-être avec un tarif dégressif)

La licence d'entrainement... Beaucoup de gens pensent que cette licence donne droit de s'entrainer où et quand on veut... Ce n'est pas le cas ! Elle n'est valable qu'à certains moments et à certains endroits. (Sur des circuits permanents - de courses - agréés par exemple) Et n'a pas plus de valeur ou d'utilité qu'une licence normale même si dans certains cas elle est obligatoire. (Condition exigée par un club qui possède un circuit par exemple.)

J'ouvre ici une parenthèse pour rappeler (à ceux qui ne s’en sont pas rendu compte) qu'il y a une énorme différence entre la course sur circuit ou une compétition de cross ou d'enduro et la pratique du trial. Contrairement aux autres disciplines, on est par définition "seul en piste", ce qui est une différence majeure au niveau des risques ! Cependant, toutes ces disciplines sont assimilées et cette assimilation entraine un certain nombre d’aberrations au niveau des règlements, des obligations ou exigences...

La licence de pilote type CASM... A tous ceux qui comme moi ont obtenu cette licence il y a plus de trente ans et qui ne pratiquent pas régulièrement sur circuit, je pose cette question : Vous connaissez encore les couleurs et la signification de tous les drapeaux ? J'ai fais le test il y a quelques temps, pour moi la réponse est non !
Si vous regardez sur Utube les vidéos sur les épreuves pratiques de l'examen CASM, vous trouverez cela probablement risible voire même complètement ridicule !
En quoi cette licence pourrait-elle bien garantir à un organisateur que son possesseur est parfaitement apte à s'aligner au départ d'une épreuve ? Pour du trial, ça n'a même aucun sens !

Que pourrions-nous faire ? Tout d'abord, obtenir qu'une différence soit faite entre le trial et les autres disciplines motocyclistes. Être suffisamment nombreux ou représentés (les fédérations pourraient là se rendre utiles...) pour discuter avec l'une ou l'autre compagnie d'assurance pour obtenir une couverture adaptée à la pratique de notre sport et qui soit une couverture personnelle ou le preneur d'assurance est couvert pour tous les dommages qu'il pourrait occasionner à des tiers quelque soit la moto qu'il utilise et quelque soit l'événement auquel il participe. (Entrainement entre copains, trial amical et autres)

A partir de ce moment, la situation aurait le mérite d’être claire pour tout le monde et un organisateur pourrait dès lors légitimement réclamer la preuve d'une telle assurance, bien réelle et indiscutable. Il pourrait de ce fait organiser un événement sereinement, en démontrant qu’il s’est entouré de vraies garanties de sécurité en cas d'accident, possibles et raisonnables à ce niveau, pour lui et les participants, ce qui est très loin d'être le cas actuellement !
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monkeywrench

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MessageSujet: Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?   Sam 26 Jan 2013 - 19:52

clair, net et precis. bravo
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Alain P59

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Localisation : Belgique
Date d'inscription : 14/08/2011

MessageSujet: Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?   Lun 28 Jan 2013 - 7:05

Il y a évidement beaucoup plus de réactions sur le site trial en anciennes. Et des solutions qui se font jours !!!

Voici un lien qui pourrait être fort utile !

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Apparemment cette assurance couvre l'usage d'une moto trial, homologuée ou non, en toutes circonstances hors voie publique bien entendu !
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JPL
Admin
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Date d'inscription : 18/11/2008

MessageSujet: Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?   Lun 28 Jan 2013 - 23:45

Trés interessant Alain Pierre, je pense que plus d'un sera directement interessé sur le forum même s'ils ne se manifestent pas.

C'est effectivement à l'origine trés confus ces histoires de licence et d'assurance surtout pour des profanes. Mais le fait est que même les pratiquants d'épreuves sportives amicales et autres compétitions plus officielles (égionales ou nationales) ont sans doute eux même du mal à si retrouver, sans parler des organisateurs.

Merci donc. Wink
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APTC

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MessageSujet: Re: Des licences, pour qui et pourquoi ?   Mer 30 Jan 2013 - 8:51

Pour en savoir un peu plus, vous pouvez aller voir sur le site de l'AFATA, dans le compte rendu de l'assemblée générale, il y a quelques infos sur l'Ufolep et Abela.
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